Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les ptits Toqués
Numéro de dépôt :
4113184
Date de dépôt :
23/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Les ptits Toqués
Déposée par voie électronique le 23 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Melia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les ptits Toqués »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Melia a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679980 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12